Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBUTEUR RESPONSABLE
OUTILACIER, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4008241
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
DISTRIBUTEUR RESPONSABLE de OUTILACIER

Présentation de la marque DISTRIBUTEUR RESPONSABLE

Déposée le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTILACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISTRIBUTEUR RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTILACIER domicilié(e) 3 rue Sigmund Freud - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DISTRIBUTEUR RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUTEUR RESPONSABLE est expirée depuis le 29 mai 2023.

OUTILACIER a également déposé les autres marques suivantes : OZON'X , OGC – OFFRE GRANDS COMPTES – OUTILLAGE GRANDS COMPTES , OGC , OUTILACIER OUTILLAGE FOURNITURES INDUSTRIELLES


OUTILACIER, S.A.S. - 3 rue Sigmund Freud - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 957524093


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs pour carreaux de revêtement, matières collantes pour l'industrie, colles pour l'industrie, colles pour papiers peints, colles (apprêts), produits pour l'encollage, produits corrosifs, produits pour l'enlèvement des papiers peints, mastic de vitrier, eau acidulée pour la recharge dés accumulateurs, eau de mer à usage industriel, eau distillée, eau oxygénée, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, mastics à l'huile, dissolvants pour vernis.

Serrurerie et quincaillerie métallique, boîtes à outils vides en métal, cadenas, coffres à outils vides en métal, échafaudage métalliques, échelles métalliques, étaux-établis métalliques, matériaux de construction métalliques, sangles métalliques pour la manutention de fardeaux.

Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, machines pour l'affutage, aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électrique, cisailles électriques, ciseaux électriques, chalumeaux à découper à gaz, générateurs d'électricité, fers à souder à gaz, foreuses, fraiseuses, grues (appareils de levage), groupes électrogènes de secours, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, machines à meuler, mortaiseuses, appareils de nettoyage à haute pression, machines et appareils de nettoyage électriques, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastic, poinçonneuses, ponceuses, pulvérisateurs (machines), raboteuses, riveteuses, scies (machines), lames de scies (parties de machines), taraudeuses, treuils, appareils de levage.

Outils et instruments à main entrainés manuellement, instruments à main pour abraser, instruments pour l'affutage, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, arrache clous, pied-de-biche (outils), cisailles, ciseaux, dames (outils de paveur), burins, meules en émeri, équerres (outils), fers (outils non électriques), forets (outils), fraises (outils), grattoirs (outils), haches, hachettes, serre-joints, lames de scies (parties d'outils), leviers, limes, maillets, mandrins (outils), marteaux (outils), masses (maillets), mèches (parties d'outils), pelles (outils), perforateurs (outils), pinces, pioches, pistolets (outils), pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastic, poinçons (outils), porte-forets (outils), porte-scie, rabots, sécateurs, serpes, spatules (outils), tenaillés, tournevis, trépans (outils), instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, diamants de vitriers (parties d'outils à main), vrilles (outils).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Vêtements de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), masques de protection, masques de soudeur, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires, mètres (instruments de mesure), appareils à souder électriques, casques de protection, appareils de coupe à l'arc électrique.

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, traitement administratif de commandes d'achats, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits ; services de vente au détail des produits suivants : serrurerie et quincaillerie métallique, boîtes à outils vides en métal, cadenas, coffres à outils vides en métal, échafaudage métalliques, échelles métalliques, étaux-établis métalliques, matériaux de construction métalliques, sangles métalliques pour la manutention de fardeaux, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, machines pour l'affutage, aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électrique, cisailles électriques, ciseaux électriques, chalumeaux à découper à gaz, générateurs d'électricité, fers à souder à gaz, foreuses, fraiseuses, grues (appareils de levage), groupes électrogènes de secours, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, machines à meuler, mortaiseuses, appareils de nettoyage à haute pression, machines et appareils de nettoyage électriques, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastic, poinçonneuses, ponceuses, pulvérisateurs (machines), raboteuses, riveteuses, scies (machines), lames de scies (parties de machines), taraudeuses, treuils, appareils de levage, outils et instruments à main entrainés manuellement, instruments à main pour abraser, instruments pour l'affutage, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, arrache clous, pied-de-biche (outils), cisailles, ciseaux, dames (outils de paveur), burins, meules en émeri, équerres (outils), fers (outils non électriques), forets (outils), fraises (outils), grattoirs (outils), haches, hachettes, serre-joints, lames de scies (parties d'outils), leviers, limes, maillets, mandrins (outils), marteaux (outils), masses (maillets), mèches (parties d'outils), pelles (outils), perforateurs (outils), pinces, pioches, pistolets (outils), pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastic, poinçons (outils), porte-forets (outils), porte-scie, rabots, sécateurs, serpes, spatules (outils), tenaillés, tournevis, trépans (outils), instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, diamants de vitriers (parties d'outils à main), vrilles (outils), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, vêtements de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), masques de protection, masques de soudeur, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires, mètres (instruments de mesure), appareils à souder électriques, casques de protection, appareils de coupe à l'arc électrique, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, produits chimiques destinés à l'industrie, adhésifs (matières collantes), adhésifs pour carreaux de revêtement, matières collantes pour l'industrie, colles pour l'industrie, colles pour papiers peints, colles (apprêts), produits pour l'encollage, produits corrosifs, produits pour l'enlèvement des papiers peints, mastic de vitrier, eau acidulée pour la recharge dés accumulateurs, eau de mer à usage industriel, eau distillée, eau oxygénée, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, mastics à l'huile, dissolvants pour vernis.